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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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NO SPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NO SPA
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1715635
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque NO SPA

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NO SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 174, Avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315 domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.

La marque NO SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NO SPA est expirée depuis le 27 décembre 2021.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 174, Avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 395030844


Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315 - 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France


Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2001 n°2212788 - Publication au BOPI 2001-12-24

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483858 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques